Conditions générales de vente
-
Identité du vendeur
L’EPICURIENNE – L’Épicerie Moderne, adresse, SIRET, RCS, TVA, e-mail et téléphone conformes aux mentions légales. -
Objet et champ d’application
Les CGV s’appliquent aux commandes passées sur epicerie-moderne.com avec retrait au magasin de Toulouse. -
Produits et disponibilité
Descriptions, photographies non contractuelles, stocks limités, possibilité de remplacement seulement avec accord du client. -
Prix
Prix affichés en euros TTC, hors éventuels frais spécifiques clairement indiqués avant paiement. -
Commande et validation
Étapes de commande, validation finale, accusé de réception par e-mail et droit de refus en cas de problème de paiement, de stock ou d’erreur manifeste. -
Paiement
Moyens acceptés, paiement comptant en ligne, sécurisation via Shopify ou le prestataire de paiement utilisé. -
Préparation et retrait
Délai indicatif de préparation, e-mail ou SMS de confirmation lorsque la commande est prête, adresse précise, horaires de retrait, pièce d’identité ou numéro de commande. -
Retrait par un tiers
Autorisé si cette personne présente le numéro de commande et, idéalement, une autorisation écrite ou une copie de la pièce d’identité du client selon votre procédure. -
Commande non retirée
Délai maximal de conservation, par exemple 48 heures ou 72 heures pour les produits frais, puis annulation éventuelle et règles applicables au remboursement. -
Produits alimentaires
Température et conservation, vérification de la commande lors du retrait, responsabilité du client après remise des produits, notamment pour le respect de la chaîne du froid. -
Droit de rétractation
Le droit de rétractation de 14 jours s’applique en principe à la vente à distance, mais les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement — tels que certains aliments frais — en sont exclus. Les produits descellés ne peuvent généralement pas être repris lorsqu’ils ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.12 -
Retours, remboursements et réclamations
Renvoyez à votre politique de retour, avec une procédure claire pour les produits endommagés, manquants ou non conformes. -
Alcool
Interdiction de vente aux mineurs de moins de 18 ans, contrôle possible de l’âge lors du retrait, et rappel : « L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. » -
Garanties légales
Garantie légale de conformité et garantie contre les vices cachés, sans les limiter par les CGV.